Marie-France Boutroue
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Boutroue, née Goron (Marie-France, Gisèle, Denise)
conseillère confédérale d'un syndicat ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
47
"
nomme_par
=
"
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000028197686
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000027293832
(source JORF)
nomination
11 Avril 2013
11/04/2013
De:
Marie-France BOUTROUE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294
(source JORF)
nomination
25 Avril 2010
25/04/2010
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléantes
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000021712732
(source JORF)
nomination
20 Janvier 2010
20/01/2010
De:
Marie-France Boutroue
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
sa commission permanente
2° Au titre de représentants des salariés
a) La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000644701
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Marie-France Boutroue
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Au titre des représentants des salariés
a) Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000638620
(source JORF)
nomination
14 Juin 2006
14/06/2006
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1°
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000594598
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2002
10/11/2002
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
Mme Garcia (Jacqueline)
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000583625
(source JORF)
nomination
24 Juin 2000
24/06/2000
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
la commission permanente du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
au titre de représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000565550
(source JORF)
désignation
03 Novembre 1999
03/11/1999
De:
Boutroue (Marie-France)
(CGT)
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation siégeant au ministère de l'emploi et de la solidarité et présidée par la ministre ou son représentant
3. Représentants des salariés
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de conciliation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000396212
(source JORF)
nomination
26 Juin 1999
26/06/1999
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000395415
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000393048
(source JORF)
nomination
27 Mars 1999
27/03/1999
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Remplace:
M. Metz (Roland)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000734421
(source JORF)
nomination
19 Juin 1997
19/06/1997
De:
Boutroue (Marie-France)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Remplace:
M. Liepchitz (Nathan)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000549358
(source JORF)
nomination
19 Juin 1997
19/06/1997